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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER DAFORIB
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SECURIBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURIBAT
FOURNIER DAFORIB, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1617560
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2020

Présentation de la marque SECURIBAT

Déposée le 7 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER DAFORIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURIBAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER DAFORIB domicilié(e) 22, rue du Général dame - 59320 - HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURIBAT est expirée depuis le 7 mars 2020.

FOURNIER DAFORIB a également déposé les autres marques suivantes : ESCABAT


FOURNIER DAFORIB, Société à Responsabilité Limitée - 22, rue du Général dame - 59320 - HAUBOURDIN - France - SIREN 458505013


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2166347 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520288 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436568 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffre-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais, consoles, échafaudages et passerelles métalliques, dispositifs métalliques pour l'ancrage de consoles, échafaudages et passerelles aux parois d'un édifice. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) et notamment lave-bottes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.